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1 résultats pour "2205101000"

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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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220510100080ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18|%|vol6%
FRBTIFR-BTI-2024-025872205101000

Boisson alcoolique aromatisée à l’orange, à base de vin blanc, liqueurs et eau gazéifiée, d’un titre volumique alcoolique inférieur à 12 %, conditionné pour la vente au détail en bouteille en verre de 75 cl.

FRBTIFR-BTI-2021-028772205101000

Boisson alcoolique à base de vin rosé et de pamplemousse, d' un titre alcoométrique volumique de 10% vol., conditionnée pour la vente au détail, en bouteille de 75cl.

FRBTIFR-BTI-2020-073542205101000

Boisson mousseuse aromatisée à la poire, à base de vin, présentant un titre alcoométrique volumique de 8% vol. Le produit est conditionné pour la vente au détail en bouteille de 75 cl.

FRBTIFR-BTI-2020-004582205101000

Boisson alcoolique aromatisée au pamplemousse à base de vin rosé, présentant un titre alcoométrique volumique de 8% vol., conditionnée dans des récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres.

FRBTIFR-BTI-2019-145682205101000

Boisson alcoolique à base de vin blanc ou rouge, aromatisée au cassis, présentant un titre alcoométrique volumique de 10%. Le produit est conditionné pour la vente au détail en bouteille fermée par un bouchon champignon, d'une contenance n'excédant pas 2 litres.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

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RTC

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