Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "2207"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

BEBTIDT.50.020.90922072000

Alcool éthylique obtenu par fermentation de matières premières agricoles, dénaturé avec de l'alcool tert-butylique (TBA) à 0,1 % vol. et du benzoate de dénatonium à 10 microgrammes par millilitre, présenté en vrac. Le produit est destinée à un usage industriel.

BEBTIDT.50.020.98022072000

Alcool éthylique obtenu par fermentation de matières premières agricoles, dénaturé avec de l'acétate d'éthyle 2%, présenté en vrac. Le produit est utilisé dans les encres et particulièrement dans les encres alimentaires.

BEBTIDT.50.020.98622072000

Alcool éthylique obtenu par fermentation de matières premières agricoles, dénaturé avec de l'acétate d'éthyle 2% et de d'acétate d'isopropyle 1%, présenté en vrac. Le produit est utilisé dans les encres et particulièrement dans les encres alimentaires.

BEBTIDT.50.020.98722072000

Alcool éthylique obtenu par fermentation de matières premières agricoles, dénaturé avec du diéthyl phtalate 5 grammes par litre, présenté en vrac. Le produit est utilisé dans les cosmétiques et la parfumerie.

FRBTIFR-BTI-2023-0804622072000

Préparation liquide à base d'alcool modifié à 70º, permettant l'antisepsie de la peau saine et et la désinfection du petit matériel de soins, conditionnée pour la vente au détail sous différents emballages en flacon de 125 ml, en flacon de 250 ml, en flacon de 500 ml, en bidon de 1L et en bidon de 5L.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI