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2 résultats pour "2207100011"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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220710001110obtenu à partir des produits agricoles repris à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne6%
220710001180Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3 % (m/m) mesurée conformément à la norme EN153766%
FR-PRO-2012-0000782207100010

ALCOOL ETHYLIQUE NON DÉNATURÉ OBTENU À PARTIR D'ALCOOL DE BLÉ ET D'ALCOOL DE GRAIN, PRÉSENTANT UNE TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 96%. LE PRODUIT EST CONDITIONNÉ EN VRAC ET EST DESTINÉ À LA FABRICATION DE BOISSONS SPIRITUEUSES.

FRBTIFR-BTI-2020-0470022071000

Alcool éthylique non dénaturé, à base de mélasse de sucre de canne, présentant un titre alcoométrique volumique de 90 % ou plus, conditionné en conteneur.

BEBTID.T.311.7672207100090

Alcool éthylique non dénaturé, présentant un titre alcoométrique volumique de 95 % ou plus, composé d’un mélange d’alcool éthylique de fermentation avec un minimum de 5 % d’alcool éthylique ne provenant pas de la fermentation. Le produit est présenté en vrac.

FR-RTC-2016-0022922001100011

Concombres conservés au vinaigre, d'une teneur en acidité volatile supérieure à 0.5% en poids, sans addition de sucre, conditionnés pour la vente au détail en bocal.

FR-RTC-2015-0025942001100011

Concombres conditionnés dans un bocal en verre (poids net 482 gr), d'une teneur en acide volatile libre, exprimée en acide acétique supérieure à 0,75% en poids.

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