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1 résultats pour "2207100019"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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220710001980autres6%
BEBTID.T.311.7672207100090

Alcool éthylique non dénaturé, présentant un titre alcoométrique volumique de 95 % ou plus, composé d’un mélange d’alcool éthylique de fermentation avec un minimum de 5 % d’alcool éthylique ne provenant pas de la fermentation. Le produit est présenté en vrac.

FR-PRO-2012-0000782207100010

ALCOOL ETHYLIQUE NON DÉNATURÉ OBTENU À PARTIR D'ALCOOL DE BLÉ ET D'ALCOOL DE GRAIN, PRÉSENTANT UNE TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 96%. LE PRODUIT EST CONDITIONNÉ EN VRAC ET EST DESTINÉ À LA FABRICATION DE BOISSONS SPIRITUEUSES.

FR-PRO-2009-0018092207100090

ALCOOL ETHYLIQUE NON DENATURE D'UN TITRE ALCOOMETRIQUE DE 96%, DESTINE A LA FABRICATION DE MEDICAMENTS. CET ALCOOL N'EST PAS OBTENU A PARTIR D'UN PRODUIT AGRICOLE.

FRBTIFR-BTI-2025-008702104100019

Préparation alimentaire surgelée sous la forme d’une soupe thaïlandaise à base de lait de coco, poulet, nouilles de blé, légumes dont tomates, galanga et citronnelle, prête à servir après décongélation et réchauffage à la casserole ou au micro-ondes, conditionnée pour la vente au détail en bol plastique scellé d’un film de plastique en étui préimprimé pour une contenance de 350 g net.

FRBTIFR-BTI-2024-078542104100019

Préparation alimentaire de type bouillon au lait de coco et au curry, contenant de la tomate, congelée, conditionnée pour la vente au détail dans un bol en plastique de 350 g.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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