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1 résultats pour "2207100090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

220710009080autres6%
BEBTID.T.311.7672207100090

Alcool éthylique non dénaturé, présentant un titre alcoométrique volumique de 95 % ou plus, composé d’un mélange d’alcool éthylique de fermentation avec un minimum de 5 % d’alcool éthylique ne provenant pas de la fermentation. Le produit est présenté en vrac.

FR-PRO-2009-0018092207100090

ALCOOL ETHYLIQUE NON DENATURE D'UN TITRE ALCOOMETRIQUE DE 96%, DESTINE A LA FABRICATION DE MEDICAMENTS. CET ALCOOL N'EST PAS OBTENU A PARTIR D'UN PRODUIT AGRICOLE.

BEBTID.T.306.5672207200090

Préparation à base d’alcool éthylique dénaturé, conditionné pour la vente au détail en bidon plastique d’un gallon (3,785 ml). La préparation est destinée à être ajoutée au carburant des véhicules pour en réduire la consommation. Elle constituée principalement d'éthanol et de méthanol.

BEBTID.T.306.5872207200090

Préparation antigel, pour lave-glace de véhicules automobiles, constituée d'éthanol, de monoéthylène glycol, d'un agent tensio-actif et d'eau.

FRBTIFR-RTC-2017-0043932207200090

Lingettes imprégnées d'alcool éthylique dénaturé, destinées au nettoyage et à la préparation des surfaces avant collage et peinture.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI