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1 résultats pour "2208403900"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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220840390080autres6%
FRBTIFR-BTI-2022-029572208403900

Rhum, d’une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225g/hl d'alcool pur (avec une tolérance de 10%), d'une valeur n’excédant pas 7,9 € par litre d'alcool pur, conditionné pour la vente au détail en bouteille de 70 cL.

FRBTIFR-BTI-2019-123192208403900

Autre eau-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, et ne possédant pas les propriétés organoleptiques d’un rhum. Produit conditionné en récipients d’une contenance de 0,70 ou 1 litre et d’une valeur inférieure à 2 € par litre d’alcool pur.

FR-RTC-2015-0038602208403900

Eau-de-vie obtenue par fermentation du vesou, dénommée Cachaça, d'un titre alcoométrique volumique de 38% conditionnée en bouteille de 70 cl, habillée d'un tressage végétal.

FR-RTC-2015-0038612208403900

Eau-de-vie obtenue par fermentation de vesou, dénommée Cachaça, d'un titre alcoométrique volumique de 38% conditionnée en bouteille de 1 litre, habillée d'un tressage végétal.

FR-RTC-2015-0038622208403900

Eau-de-vie obtenue par fermentation du vesou, dénommée Cachaça, d'un titre alcoométrique volumique de 38%, conditionnée en bouteille de 1 litre.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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