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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-0250622084011

Boisson spiritueuse de type rhum d'un taux alcoolique volumique de 40% vol, conditionnée pour la vente au détail dans une bouteille en verre d'une contenance de 70 cl.

FRBTIFR-BTI-2022-016912008405190

Parties comestibles de plantes présentées sous forme de morceaux ou lamelles de poire déshydratés avec addition de sucre, conditionnées pour la vente en carton de 20 kg contenant 4 paquets de 5 kg.

FRBTIFR-BTI-2020-043312208409100

Autre eaux-de-vie, obtenue par distillation de produits de canne à sucre, présentant un TAV de 40,6 % vol, et conditionnée en cuve de 1000 litres.

FRBTIFR-BTI-2020-044422208409100

Autre eau-de-vie, obtenue par distillation de produits de canne à sucre pré-fermentés, dans laquelle a été incorporée de la sève d’arbre de dragonnier. Ce produit est conditionné en cuve de 1000 litres.

FRBTIFR-BTI-2019-160252208401100

Boisson spiritueuse de type Rhum d'un taux alcoolique volumique de 40% vol, conditionnée pour la vente au détail dans une bouteille en verre d'une contenance de 70 cl.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI