Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "2208601100"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

220860110010d'un titre alcoométrique volumique de 45,4|%|vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance6%
220860110080n'excédant pas 2|l6%
FRBTIFR-BTI-2018-031492208601100

Vodka aromatisée au cassis.

FRBTIFR-BTI-2019-160252208401100

Boisson spiritueuse de type Rhum d'un taux alcoolique volumique de 40% vol, conditionnée pour la vente au détail dans une bouteille en verre d'une contenance de 70 cl.

FRBTIFR-BTI-2018-040522008601100

Préparation de cerises macérées et conservées dans une eau-de-vie, conditionnée pour la vente au détail en bocaux en verre de 350 ml et 900 ml. Produit ayant plus de 9 % de sucre et un titre alcoométrique massique acquis inférieur à 11,85 %.

FRBTIFR-BTI-2018-029582008601100

Préparation de cerises dans un sirop de sucre et d'alcool, d'une teneur en sucre supérieure à 9% en poids, ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11.85% mas. Le produit est conditionné pour la vente au détail.

FR-RTC-2014-0066842008601100

Cerises au sirop avec addition d'alcool. Ce produit est conditionné pour la vente au détail en bocal de 5 cl, 35cl, 50 cl ou dans des seaux de 1 litre, 1,5 lite, 3 litres ou 20 litres.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI