Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "2209009100"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

220900910010autres, présentés en récipients d'une contenance6%
220900910080n'excédant pas 2|l6%
FRBTIFR-BTI-2021-020742209009100

Vinaigre de cidre à la salicorne conditionné pour la vente au détail en bouteille de 250ml.

FRBTIFR-BTI-2020-070432209009100

Vinaigre de malt conditionné pour la vente au détail en bouteille de 250mL

FRBTIFR-BTI-2020-024562209009100

Vinaigre obtenu à partir de moût de raisin, d’une teneur en acidité totale inférieure à 60 gr/litre exprimée en acide acétique, conditionné pour la vente au détail en récipient d’une contenance n’excédant pas 2 litres.

BEBTID.T.309.3772209009100

Vinaigre comestible de coco conditionné en bouteille en plastique d’une contenance de 350 ml. Le produit est utilisé en assaisonnement.

FRBTIFR-BTI-2019-129982209009100

Vinaigre de cidre, présenté en récipient d'une contenance n'excédant pas 2 L.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI