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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2020-034712308009000

Plantes broyées et séchées, des types utilisées pour l'alimentation des animaux, en tant qu'aliment complémentaire destiné à l'apport de choline.

FR-RTC-2017-0010052308009000

Peaux de carotte sous forme de poudre blanchâtre utilisée dans l'alimentation humaine.

FR-RTC-2016-0044162308009000

Plantes broyées et séchées, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, en tant qu'aliment complémentaire destiné à l'apport de choline.

FR-RTC-2016-0044212308009000

Plantes broyées et séchées, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, en tant qu'aliment complémentaire destiné à l'apport de vitamine C.

BED.T.300.07223080090

Préparation sous forme de poudre obtenue par broyage de la plante du Yucca des Mohave (YUCCA schidigera), utilisée en alimentation animale.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI