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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-0251323091031

Préparation des types utilisés pour l’alimentation des animaux se présentant sous la forme d’un kit composé d’une préparation à base de poudre et d’une dosette en plastique destinée à la préparation de biscuits pour chien ou chat conditionné pour la vente au détail dans une boite de 234 grammes.

FRBTIFR-BTI-2025-0670223091031

Préparation des types utilisés pour l’alimentation pour chat, à base de protéines de porc et de riz, contenant de l'amidon à une teneur de 30% et ne contenant pas de glucose, ni de produits laitiers, présentée sous forme de croquette, conditionnée pour la vente au détail en sachet de 1,5 kg.

FRBTIFR-BTI-2024-015402309103100

Préparation pour l’alimentation des animaux, se présentant sous la forme d’une friandise pour chien de type os à mâcher au poulet, contenant de l’amidon à une teneur inférieure à 30 %, conditionnée pour la vente au détail en sachet de 100 g.

FRBTIFR-BTI-2023-0850523091031

Préparation pour l’alimentation canine, de type complément alimentaire, sous la forme de biscuits / friandises, à base de farine de pois chiches, fécule de pomme de terre, viande de poulet ou de bœuf, diverses plantes aromatiques ou légumes, conditionnée pour la vente au détail en sachet de 80 g. Ce RTC n’est valable que pour la référence Poulet&Céleri.

FRBTIFR-BTI-2023-040042309103100

Préparation des types utilisés pour l’alimentation des animaux sous forme de friandise pour chiens, à base de saumon, conditionnée pour la vente au détail en sacs de 10 kg.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI