Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "2403191000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

240319100080en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500|g6%
FRBTIFR-BTI-2022-083252403910000

Tabac reconstitué de type fibre cellulosique se présentant sous la forme de feuillet destiné à la fabrication de papier à cigarettes ou cigarillos ou cigares.

BEBTID.T.314.3752403910000

Feuilles de tabac pliées, de couleur brune, de dimension environ 11 cm x 4 cm et présentées en lot de trois unités dans un emballage plastique. Le produit est destiné à être utilisé comme papier à rouler et être fumé.

FRBTIFR-BTI-2018-080972403910000

Tabac reconstitué, sous forme de bobines de 27 mm ou 52 mm de largeur, d’un diamètre intérieur de 76 mm ou 120 mm, d’un diamètre extérieur de 420 mm ou 510 mm. Produit destiné à constituer l’enveloppe externe (visible) de petits cigarillos avec filtre.

FRBTIFR-BTI-2018-031132403910000

Tabac « reconstitué » se présentant sous la forme d'une feuille embobinée, utilisée pour la fabrication de l’enveloppe externe de petits cigares.

FRBTIFR-BTI-2018-031142403910000

Tabac « reconstitué » se présentant sous la forme d'une feuille embobinée, utilisée pour la fabrication de l’enveloppe externe de petits cigares.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI