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1 résultats pour "2404199000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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240419900080autres6%
FRBTIFR-BTI-2024-004992404199000

Mélange de substances odoriférantes concentré, à base d'arômes et de propylène glycol, se présentant sous forme liquide, destiné à être utilisé comme recharge pour cigarette électronique pour une inhalation sans combustion, ne contenant pas de nicotine, conditionné pour la vente au détail dans un flacon avec 14 ml.

FRBTIFR-BTI-2024-005022404199000

Mélange de substances odoriférantes concentré, à base d'arômes et de propylène glycol, se présentant sous forme liquide, destiné à être utilisé comme recharge pour cigarette électronique pour une inhalation sans combustion, ne contenant pas de nicotine, conditionné pour la vente au détail dans un flacon avec 30 ml.

FRBTIFR-BTI-2022-076252404199000

Cigarette électronique jetable pré remplies ( non rechargeables), aromatisée, sans nicotine, destinée à une inhalation sans combustion, conditionnée pour la vente au détail en boite individuelle.

FRBTIFR-BTI-2022-051632404199000

Cigarette électronique jetable prête à l'emploi aromatisée disponible en six saveurs différentes (fraise/pastèque, menthe, barbe à papa, citron limé, melon/coco, myrtille/framboise), sans nicotine, destinée à une inhalation sans combustion, conditionnée pour la vente au détail en boite individuelle.

FR-RTC-2015-0015752403199000

Déchets de tabac provenant de la fabrication de cigarettes composé majoritairement de tabac (tabac et clou de girofle) conditionnés en vrac.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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