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1 résultats pour "2517101000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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251710100080Cailloux, graviers, silex et galets6%
FRBTIFR-BTI-2022-064032517101000

Graviers non traités GNT et graviers reconstitués humidifiés GRH, utilisés pour le bétonnage, réaliser des sous-couches routes et voiries, des couches drainantes, des aménagements paysagés, conditionnés pour la vente en vrac.

FR-RTC-2016-0082962517101000

Galets n'ayant subi aucun traitement présentés en vrac et destinés à la décoration d’intérieur ou d’extérieur.

FR-RTC-2014-0052882517101000

Galets simplement polis. Ces galets sont destinés à la décoration d'intérieurs et à la confection de sols de salle de bain.

FR-RTC-2014-0052892517101000

Galets sciés à surface plane. Ces galets sont destinés à la décoration d'intérieurs et à la confection de sols de salle de bain.

FR-PRO-2012-0043552517101000

PRODUIT HUMIDE CONSTITUÉ DE PETITS GRAINS DE COULEUR GRIS. LE PRODUIT EST PULVÉRISÉ ARTIFICIELLEMENT.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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