Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "2517490000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

251749000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2020-073032517490000

Terre de remblais provenant de chantier, constituée d’un mélange de terre, de cailloux et de sable naturel de toutes espèces, destinée au remblaiement de carrière.

FR-RTC-2013-1623822517490000

Poudre blanche fine présentée en vrac correspondant à une pierre calcaire broyée.

FRBTIFR-BTI-2025-0596425174900

Fine poudre blanche de 0,8 à 20 microns, à base de carbonate de calcium, issue de pierres calcaires broyées, autres que la craie, utilisée en industrie, conditionnée pour la vente en sacs, big bag ou vrac selon la demande du client.

FRBTIFR-BTI-2022-063342517300000

Tarmacadam composé de débris d'enrobés matériaux bitumineux issus de réfection de routes destiné à être recyclé.

FRBTIFR-BTI-2022-0393525174900

Poudre de roches ignées, destinée à l’industrie cosmétique, conditionnée en sac de 20 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI