Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "2710192500"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

271019250080autre6%
FRBTIFR-BTI-2020-023662710192500

Huile moyenne destinée à d’autres usages, comme pétrole lampant autre que carburéacteur. Produit utilisé comme combustible pour appareils de chauffage, sous forme liquide et conditionné en vrac.

FR-RTC-2016-0089362710192500

Huile moyenne destinée à être utilisée comme combustible pour appareils mobiles de chauffage.

FR-RTC-2016-0094702710192500

Combustible liquide, ne contenant pas de biodiesel, pour appareil mobile de chauffage.

FR-RTC-2017-0002622710192500

Huile minérale moyenne, de type pétrole lampant, à usage de combustible pour appareils mobiles de chauffage.

FR-RTC-2015-0034352710192500

Huile minérale désaromatisée, présentant une teneur très faible en aromatiques, sous forme de liquide incolore, présentant les caractéristiques d’une huile moyenne, ne contenant pas de biodiesel, destinée à être utilisée comme solvant pour magnétoscopie en association à une poudre magnétique fluorescente, ou comme solvant pour le nettoyage de pièces avant ou après nettoyage par magnétoscopie avec révélateur.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI