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1 résultats pour "2810009000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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281000900080autres6%
FR-RTC-2016-0044122710209000

Huile minérale, contenant du biodiesel et une faible quantité d'eau, distillant en volume moins de 90% à 210°C et 65% ou plus à 250°C, sous forme de liquide opaque de couleur noire, obtenue après première distillation atmosphérique des huiles usagées moteur.

FR-RTC-2015-0011662820909000

Oxyde de manganèse, contenant moins de 77 % de manganèse, se présentant sous forme de poudre de couleur marron, conditionné en sacs de 25 kg, ou en big-bags de 1 ou 1,25 t. Le produit est destiné à être utilisé dans l’alimentation animale en guise d’additif.

FR-RTC-2014-0079512840209000

Poudre cristalline blanche de pentaborate d'ammonium.

FR-RTC-2014-0036362817000000

Oxyde de zinc destiné à l'alimentation animale, conditionné en sac de 25 kg.

FR-PRO-2011-0035612853009000

EAU DÉMINERALISÉE, DESTINÉE AUX MINI-BIBERONS DES MATERNITÉS.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI