Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "28269080"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-RTC-2014-0008572826908090

Hexafluorure d'antimoine d'une pureté égale à 99,99 %, liquide incolore toxique.

FR-RTC-2014-0008432826908090

Pentafluorure d'arsenic d'un pureté égale à 98 %, gaz incolore toxique.

FR-RTC-2014-0008462826908090

Trifluorure d'arsenic d'une pureté égale à 99 %, huile corrosive et toxique.

FR-RTC-2014-0008472826908090

Trifluorure de phosphore d'une pureté égale à 98 %, gaz incolore, toxique et corrosif.

FR-RTC-2014-0008532826908090

Hexafluorure de molybdène d'une pureté égale à 9,9 %, liquide incolore très toxique.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI