Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "2844109000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

284410900080autres6%
FRBTIFR-BTI-2021-023372844402000

Composé d’isotopes radioactifs artificiels sous forme solide dénommé "Cobalt-60" émettant des rayons essentiels pour le traitement de cancers et la stérilisation de dispositifs médicaux. Matériel radioactif UN2916, de classe 7, originaire du Canada.

FRBTIFR-BTI-2021-051762844403000

Composé d’isotopes radioactifs artificiels, se présentant sous la forme d’eau enrichie en O18 (entre 80 et 90%) contenant du tritium (valeur limite de 1GBq/L), issue d’une eau enrichie à 95 % en O18, et utilisée en pharmacie nucléaire, celle-ci est destinée à être réutilisée.

FRBTIFR-BTI-2021-0049428441090

KDU (Di-urinate de Potassium) d’uranium naturel, sous-produit uranifère issu de la conversion d’uranium naturel en UF6 (hexafluorure d’uranium) et du traitement des effluents de colonne de lavage d’évents, Matières Uranifères Recyclables (MUR) généralement fluorées, noyées à la potasse, destinées à être recyclées en usine de conversion, conditionnées en fûts. Leur teneur isotopique en U235 est de l’ordre de 0,711 %.

FRBTIFR-BTI-2020-051482843909000

Autre composé organique de métal précieux, acétate de palladium, utilisé comme catalyseur en synthèse chimique. Le produit se présente sous la forme d'une poudre de couleur brun orange.

FR-RTC-2016-0058512843909000

Acide hexachloroplatinique conditionné en flacon de 5 ml.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI