Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "2844403000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2021-051762844403000

Composé d’isotopes radioactifs artificiels, se présentant sous la forme d’eau enrichie en O18 (entre 80 et 90%) contenant du tritium (valeur limite de 1GBq/L), issue d’une eau enrichie à 95 % en O18, et utilisée en pharmacie nucléaire, celle-ci est destinée à être réutilisée.

FR-E4-2009-0010772844403000

TROUSSE DE DIAGNOSTIC IN VITRO CONTENANT UN RADIOELEMENT ARTIFICIEL (IODE 125). PRODUIT PERMETTANT D'ETABLIR LE DOSAGE IN VITRO DE LA VITAMINE D ET DE SES METABOLITES DANS LE SERUM OU LE PLASMA HUMAIN. CETTE TROUSSE DE DIAGNOSTIC EST COMPOSEE D'UN ENSEMBLE DE PRODUITS PRESENTES EN ASSORTIMENT ( SOLUTIONS ETALONS, SOLUTION DE CONTROLE, SOLUTION TAMPON DE GELATINE DE PHOSPHATE, SOLUTION CONTENANT UN ANTICORPS, SOLUTION DE SERUM ANIMAL, SOLUTION D'EXTRACTION, SOLUTION CONTENANT UN TRACEUR RADIOACTIF) LE PRODUIT RADIOACTIF CONFERE AU PRODUIT SON CARACTERE ESSENTIEL, LE CLASSEMENT SE FERA DONC A CETTE POSITION.

FR-E4-2009-0010782844403000

TROUSSE DE DIAGNOSTIC IN VITRO CONTENANT UN RADIOELEMENT ARTIFICIEL (IODE 125). PRODUIT PERMETTANT D'ETABLIR LE DIAGNOSTIC ETIOPATHOGENIQUE DE L'AUTO-IMMUNITE THYROIDIENNE. CETTE TROUSSE DE DIAGNOSTIC EST COMPOSEE D'UN ENSEMBLE DE PRODUITS PRESENTES EN ASSORTIMENT (TUBES, SOLUTIONS ETALONS, SOLUTION DE CONTROLE, SOLUTION DE DILUTION, SOLUTION D'INCUBATION, SOLUTION TAMPON DE LAVAGE, SOLUTION CONTENANT UN TRACEUR RADIOACTIF) LE PRODUIT RADIOACTIF CONFERE AU PRODUIT SON CARACTERE ESSENTIEL, LE CLASSEMENT SE FERA DONC A CETTE POSITION.

FRBTIFR-BTI-2021-023372844402000

Composé d’isotopes radioactifs artificiels sous forme solide dénommé "Cobalt-60" émettant des rayons essentiels pour le traitement de cancers et la stérilisation de dispositifs médicaux. Matériel radioactif UN2916, de classe 7, originaire du Canada.

FR-RTC-2015-0063152844408000

Mélange d'alumine ou de fils de palladium et d'oxyde de californium 252 (composé radioactif) doublement encapsulé et inséré dans un tube fermé en acier inoxydable. Ce tube comporte à une extrémité un embout fileté utilisé à des fins de manutention.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI