Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "2853009090"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-PRO-2011-0035612853009000

EAU DÉMINERALISÉE, DESTINÉE AUX MINI-BIBERONS DES MATERNITÉS.

FR-PRO-2010-0029562853009000

DISQUE D'ARSENIURE DE GALLIUM PUR ET NON DOPÉ, PRESENTÉ DANS UN BOITIER EN MATIERE PLASTIQUE A USAGE ELECTRONIQUE.

FRBTIFR-BTI-2022-049632850002090

Produit chimique inorganique à base de nitrure de silicium contenant de l'oxyde de fer se présentant sous la forme d’une poudre destinée à un usage industriel.

FRBTIFR-BTI-2019-085142850002090

Nitrure de silicium et de fer, sous forme de poudre, destiné à un usage industriel.

FR-RTC-2016-0046332853001000

Anneau de dentition pour bébé, en matière plastique contenant de l'eau stérilisée, à réfrigérer.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI