Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "2916149090"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-E4-2010-0024672916140090

DIMETHACRYLATE DE 1.4-BUTANEDIOL, UTILISE COMME DILUANT.

FRBTIFR-BTI-2026-004532917139090

Composé organique de constitution chimique définie du type acide azélaïque, présenté sous forme de poudre blanche légèrement jaune, utilisée comme matière première dans l’industrie cosmétique conditionné pour la vente au détail en sachet aluminium d’un poids allant de 1 à 10 kg ou en sachet en plastique de 25 kg.

FRBTIFR-BTI-2022-034712917139090

Composé organique de constitution chimique définie du type acide azélaïque, présenté sous forme de poudre blanche légèrement jaune, destiné à un usage industriel, conditionné pour la vente.

FRBTIFR-BTI-2022-023002916150090

Acide linoléique, liquide fluide huileux de couleur jaune, produit (hydrophobe, agent de conditionnement, agent tensioactif) à usage industriel utilisé en cosmétique et conditionné en bouteille de 1 kg.

FR-RTC-2016-0014192917139090

Ester de l’acide sébacique et du butanol, sous forme liquide, destiné à une utilisation industrielle.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI