Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "2926909563"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRFR-RTC-2013-1571362926909563

1-(Cyanoacétyl)-3-éthylurée (CAS RN 41078-06-2) se présentant sous la forme de poudre et comportant des impuretés.

FR-RTC-2015-0049392926909590

Acétonitrile (CAS n° 75-05-8), sous forme de liquide clair transparent, conditionné en isotank de 18000 kg ou en fût de 160 kg.

FR-RTC-2015-0012922926909590

Deltamethrine, se présentant sous la forme de poudre blanche-beige ; produit destiné à la formulation chimique de produits insecticides.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI