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Recherche douanière

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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-0859030061090

Préparation pharmaceutique, se présentant sous la forme d’une colle cutanée, destinée à maintenir les berges d’une plaie afin de permettre la cicatrisation, conditionnée pour la vente au détail en tube de 0,7 ml muni d'un applicateur.

FRBTIFR-BTI-2023-006243006109000

Préparation pharmaceutique, se présentant sous la forme d’une colle cutanée, destinée à maintenir les berges d’une plaie afin de permettre la cicatrisation, conditionnée pour la vente au détail en tube de 0,7 ml muni d'un applicateur.

FRBTIFR-BTI-2021-0934630061090

Préparation pharmaceutique, se présentant sous la forme d’une seringue contenant de la colle chirurgicale implantable dans le corps humain pour la réparation des tissus, liquide, de couleur bleue, conditionnée en emballage individuel stérile.

FR-RTC-2015-0055983006109000

Éponge à base de collagène et d’hydroxyapatite, destinée à être utilisée comme biomatériau de substitution osseuse hémostatique.

FR-RTC-2015-0035343006109000

Éponge hémostatique de collagène, de forme cylindrique (8x15 mm, 10x20 mm) présentée sous emballage stérile, utilisée en chirurgie.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI