Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "3104205000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

310420500080d'une teneur en potassium évalué en K@2O excédant 40|% mais n'excédant pas 62|% en poids du produit anhydre à l'état sec6%
FRBTIFR-RTC-2017-0002553104205000

Poudre de chlorure de potassium microencapsulée, destinée à la fabrication de médicament, conditionnée en fût de 75 kg.

FR-PRO-2010-0002793104209000

CHLORURE DE POTASSIUM MICROENCAPSULE EN POUDRE, TENEUR EN POTASSIUM EXPRIMEE EN K2O SUPERIEURE A 62% SUR SEC. CONDITIONNEMENT EN FUT DE 75KG

FRBTIFR-BTI-2024-073093304200000

Produit de maquillage, se présentant sous la forme d'un fard à paupières, destiné aux enfants, présenté en palette de divers modèles : fleur, couronne, diamant et papillon, comprenant chacune 4 couleurs (violet, rose, bleu, crème) et 1 applicateur, conditionné pour la vente au détail en emballage individuel.

FRBTIFR-BTI-2022-074303304200000

Produit de maquillage comprenant des ombres à paupières, du fard à joues, du brillant à lèvres et des pinceaux conditionné pour la vente au détail sous la forme d’une palette.

FRBTIFR-BTI-2022-03458-013304200000

Ensemble de maquillage sous la forme d’une trousse rectangulaire en PU au revêtement granuleux et de couleur argentée avec fermeture éclair, contenant un mascara et un eyeliner, conditionné pour la vente au détail. Ce RTC ne reprend que les produits de maquillage.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI