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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-PRO-2012-0056263204170060

COLORANT PIGMENTAIRE (COLORANT ORGANIQUE SYNTHÉTIQUE) ROUGE POUR ENCRE D'IMPRIMERIE.

FR-RTC-2015-0058123204170090

Préparation colorante sous forme de poudre composée d’ester éthylique de l’acide apocaroténoïque et d’autres substances, utilisée en tant qu’additif alimentaire.

FR-RTC-2015-0021963204170090

Préparation à base de colorants pigmentaires destinée à entrer dans la composition de toner pour imprimante (magenta).

BED.T.00.002.5923204170070

Préparation à base de colorants pigmentaires organiques synthétiques. Composition : C.I. Pigment Yellow 13 (CAS RN 5102-83-0), 1-Octadécylamine (CAS RN 124-30-1), eau (CAS RN 7732-18-5). La teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 13 (CAS RN 5102-83-0) est supérieure ou égale à 60 % en poids.

BED.T.00.002.5953204170070

Préparation à base de colorants pigmentaires organiques synthétiques. Composition chimique : C.I. Pigment Yellow 13 (CAS RN 5102-83-0), sulfate de baryum (CAS RN 7727-43-7). La teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 13 (CAS RN 5102-83-0) est supérieure ou égale à 60 % en poids.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

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RTC

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