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1 résultats pour "3307300000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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330730000080Sels parfumés et autres préparations pour bains6%
FRBTIFR-BTI-2023-01416-013307300000

Assortiment de marchandises pour le bain, la douche et le soin du corps, comprenant : 90 ml gel douche 90 ml bain moussant 80 ml lotion corporelle Les produits sont conditionnés ensemble pour la vente au détail dans un support en porcelaine. Ce RTC ne reprend que le bain moussant, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2023-01463-033307300000

Assortiment de produits pour le bain, la douche, le soin du corps, conditionnés ensemble pour la vente au détail au sein d’un panier de bain en fils de fer et fils de papier (muni à l’intérieur d’une couverture en tissu de coton) comprenant: - un gel douche en flacon de 300 ml, - une lotion corporelle en flacon de 300 ml, - un exfoliant corporel en boite de 110 ml, - 300 g de sels de bain, - 40 boules effervescentes pour le bain de 15 g chacune, - une éponge EVA. Ce RTC ne reprend que les sels et les boules effervescentes de bain, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2022-05538-023307300000

Composition, reprenant plusieurs articles pour la toilette, le bain, le soin du corps et la décoration, composée : – de gel douche, constituant une préparation organique tensioactive, se présentant sous forme liquide, destinée au nettoyage de la peau, conditionné en bouteille de 260 ml ; – d’une lotion corporelle, conditionnée en bouteille de 260 ml ; – d’un exfoliant corporel, conditionné en pot de 50 ml ; – de cristaux de bain, conditionnés en boîte de 150 g ; – d’un effervescent pour le bain, conditionné en boîte de 50 g ; – d’un gant en sisal ; – d’une baignoire en porcelaine, réutilisable, servant de contenant au coffret. Ce RTC ne reprend que les cristaux et l’effervescent pour le bain. Les autres articles font l’objet de classements tarifaires séparés.

FRBTIFR-BTI-2022-05539-033307300000

Composition, reprenant plusieurs articles pour la toilette, le bain, le soin du corps et la décoration, composée : – de gel douche, constituant une préparation organique tensioactive, se présentant sous forme liquide, destinée au nettoyage de la peau, conditionné en bouteille de 260 ml ; – d’une lotion corporelle, conditionnée en bouteille de 260 ml ; – d’un exfoliant corporel, conditionné en pot de 50 ml ; – de cristaux de bain, conditionnés en boîte de 150 g ; – d’un effervescent pour le bain, conditionné en boîte de 50 g ; – d’un gant en sisal ; – d’une baignoire en porcelaine, réutilisable, servant de contenant au coffret. Ce RTC ne reprend que les cristaux et l’effervescent pour le bain. Les autres articles font l’objet de classements tarifaires séparés.

FRBTIFR-BTI-2023-01462-033307300000

Assortiment de produits pour le bain, la douche, le soin du corps, conditionnés ensemble pour la vente au détail au sein d’une corbeille de bain en bois comprenant: - un gel douche en flacon de 300 ml, - une lotion corporelle en flacon de 300 ml, - un exfoliant corporel en boite de 110 ml, - 200 g de sels de bain, - un savon de toilette dur en pain, - une mini serviette en sisal. Ce RTC ne reprend que les sels de bain, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI