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2 résultats pour "3307410000"

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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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330741000010Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses6%
330741000080"Agarbatti" et autres préparations odoriférantes agissant par combustion6%
FRBTIFR-BTI-2025-000833307410000

Substance odoriférante agissant par combustion sous la forme d’un ensemble de 20 baguettes de 30 cm de bois d’encens parfumé aux fruits rouges pour fumigation, conditionnée pour la vente au détail sous étui.

FRBTIFR-BTI-2020-03042-013307410000

Assortiment conditionné pour la vente au détail, se présentant sous la forme d'un coffret composé de : - 1 livre de 24 pages de conseils bien-être ; - 1 coupelle en céramique ; - 1 support en bois (pin) ; - 30 bâtons d’encens ; - 1 sachet de sable ; Ce RTC ne reprend que l’encens (conditionnés par 30 dans un étui), les autres éléments du coffret faisant l'objet de classements séparés.

FRBTIFR-BTI-2020-02399-043307410000

Assortiment conditionné pour la vente au détail, se présentant sous la forme d'un coffret composé de : - 1 livre de 24 pages sur des rituels de purification ; - 1 coupelle en céramique ; - 1 morceau de bois brut de palo santo (Bursera graveolens) pour parfumer et purifier l'air ; - quelques feuilles de sauge séchées ; - 2 pierres pour la lithothérapie (quartz rose) ; Ce RTC ne reprend que le morceau de bois de palo santo à brûler, les autres éléments du coffret faisant l'objet de classements séparés.

FRBTIFR-BTI-2019-154003307410000

Préparation pour parfumer les locaux, à base d'huiles essentielles, sous forme de poudre de couleur jaune à jaune-orangée, conditionnée en boîte avec une mèche, destinée aux professionnels pour être diffusée par combustion dans les locaux d'élevage afin d'améliorer le bien-être des animaux et d'augmenter leur résistance aux facteurs de stress.

FRBTIFR-BTI-2019-160383307410000

Préparation pour désodoriser les locaux, du type pot pourri, sous forme liquide, parfum fruits rouges, conditionné pour la vente au détail en flacon.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI