Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "3307490000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

330749000080autres6%
FRBTIFR-RTC-2017-0050403307490000

Préparation destinée à désodoriser les locaux et assainir l'air ambiant, conditionnée pour la vente au détail sous forme de spray.

FRBTIFR-RTC-2017-0059903307490000

Préparation pour parfumer, type parfum d’ambiance pour valise, voiture, dressing,aspirateur…, se présentant en sachet contenant une poudre parfumée.

FRBTIFR-RTC-2017-0057523307490000

Coffret comprenant un ensemble pour parfumer ou désodoriser les locaux. Il contient un parfum d’ambiance liquide, conditionné dans un flacon en PET, qui est à verser dans le verre décoré qui comprend une coiffe qui, elle-même, comprend un orifice afin d’y glisser les tiges en rotin qui permettront la diffusion le parfum d’ambiance.

FRBTIFR-RTC-2017-0028763307490000

Assortiment conditionné pour la vente au détail, contenant un flacon d'huile essentielle de lavandin et un diffuseur en céramique, le tout destiné à parfumer les locaux.

FR-RTC-2017-0063043307490000

Produit, sous forme de zéolites, conditionné dans un sachet en tissu, destiné à désodoriser et désinfecter l’air ambiant. Il peut traiter des volumes importants et s’adapter au degré d’humidité et au besoin de désinfection. Conditionné pour la vente au détail dans un sac en tissu contenu dans un sachet en aluminium.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI