Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "3403199000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-RTC-2014-0083193403199000

Additif automobile destiné à lubrifier et à nettoyer le moteur. Ce produit doit remplacer le plomb et à lubrifier les hauts de cylindres et à protéger les soupapes de l'usure.

FR-RTC-2014-0020543403199000

Préparation lubrifiante pour chaînes et dérailleurs de vélo, contenant de l'huile hydraulique, et conditionnée en bombe aérosol. Ce produit contient moins de 70% d'huiles de pétrole.

FR-RTC-2014-0020033403199000

Préparation, sous forme d'aérosol, destinée au dégraissage et à la lubrification des pièces métalliques du vélo, à base d'huile de pétrole, d'un inhibiteur de corrosion, de lanoline et d'un gaz propulseur. Ce produit contient moins de 70% d'huile de pétrole.

FR-PRO-2012-0077463403199000

PRÉPARATION LUBRIFIANTE AVEC PROTECTEUR DE SURFACE TEFLON, UTILISEE POUR LUBRIFIER LES CHAINES DE CYCLES, PRESENTEE POUR LA VENTE AU DETAIL EN BOMBE AEROSOL DE 150ML.

FR-PRO-2012-0029203403199000

LUBRIFIANT D'ESTAMPAGE POUR L'INDUSTRIE DE LA CLIMATISATION ET DE L'AIR CONDITIONNE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI