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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-02656-0334060000

Assortiment conditionné pour la vente au détail présenté sur un plateau en bois, reprenant plusieurs articles, composé : - d'un plateau en bois non tropical (MDF) ; - d’une bougie parfumée moulée dans un récipient en verre ; - d'un photophore en verre sodocalcique cueilli mécaniquement, sans dispositif de fixation, dans lequel est posée une bougie chauffe-plat parfumée ; - d'un flacon diffuseur en verre ordinaire, contenant du parfum et 6 bâtonnets en rotin. L'article se décline en deux modèles (senteur fraise ou vanille). Ce RTC ne reprend que la bougie moulée, les autres éléments du coffret font l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-06140-0134060000

Assortiment conditionné pour la vente au détail présenté sur un plateau en bois, reprenant plusieurs articles, composé de : - d'une bougie moulée, - d’un flacon diffuseur en verre contenant du parfum et ses bâtonnets en rotin, - une plante en polycarbonate, - des galets pierres, Ce RTC ne reprend que la bougie, les autres éléments de l'assortiment font l'objet de classements séparés.

FRBTIFR-BTI-2026-009033406000000

Bougie à base de cire végétale, parfumée, coulée dans un verre, conditionnée pour la vente au détail en boite en carton pour un poids de 370 grammes.

FRBTIFR-BTI-2026-000353406000000

Bougies de cire de paraffine pour gâteaux d’anniversaire, comprenant 13 bougies sur piques, conditionnées pour la vente au détail sous blister.

FRBTIFR-BTI-2026-000363406000000

Bougies de cire de paraffine pour gâteaux d’anniversaire, présentées sous forme de bougies montées sur un support en plastique, déclinées en 10 références, conditionnées pour la vente au détail d'une bougie par emballage individuel.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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