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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-E4-2007-0041723406001100

BOUGIE NON PARFUMEE, MOULEE DANS UN RECIPIENT EN VERRE D'UNE HAUTEUR DE 7.5CM.

FR-E4-2005-004759-33406001100

PLATEAU BOUGEOIRS COMPRENANT DIFFERENTS ELEMENTS CHACUN FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE. CE RTC REPREND LES BOUGIES UNIES NON PARFUMEES LE PLATEAU EST REPRIS SUR LE RTC N°FR-E4-2005-004759-1 LES BOUGEOIRS SONT REPRIS SUR LE RTC N° FR-E4-2005-004759-2 LES CAILLOUS SONT REPRIS SUR LE RTC N° FR-E4-2005-004759-4

FR-E4-2005-003433-33406001100

TROIS BOUGIES CHAUFFE-PLAT CES ARTICLES SONT PRESENTES AVEC UN PLATEAU EN BOIS, DES BOUGEOIRS, ET DES CAILLOUX. CHAQUE ELEMENT FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE (RTC: 3433-1, 3433-2 ET 3433-4)

FRFR-E4-2000-001029-033406001100

BOUGIE EN CIRE MOULEE DANS UN ARTICLE EN CERAMIQUE REPRESENTANT UNE CITROUILLE. CE RTC ANNULE ET REMPLACE LES RTC FR-E4-2000-001029 ET FR-E4-2000-001029-02

FRFR-E4-2000-003846-023406001100

BOUGIE EN CIRE MOULEE DANS UN ARTICLE EN RESINE REPRESENTANT SUR LE DEVANT UNE DEMI-CITROUILLE, SUR L'ARRIERE UNE CHAUVE SOURIS ET AU CENTRE UN RECIPIENT EN VERRE TRANSPARENT. CE RTC ANNULE ET REMPLACE LE RTC FR-E4-2000-003846.

Voir aussi

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1 095 HS4

RTC

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