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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-002573504009099

Matière protéique de type protéines de riz hydrolysées, se présentant sous forme de poudre, de couleur blanche, utilisée comme matière première dans l’industrie pour la fabrication de produits cosmétiques, conditionnée en divers emballages selon la demande du client.

FRBTIFR-BTI-2026-014873504009099

Protéine structurale de type collagène sous forme de solide blanc, utilisée comme matière première dans l’industrie pour la fabrication de produits cosmétiques, conditionnée pour la vente au détail en en emballage d’un poids de 200 grammes.

FRBTIFR-BTI-2026-002063504009099

Matière protéique de type soie hydrolysée provenant du fil du cocon du ver à soie, se présentant sous forme de poudre, utilisée comme matière première à l'industrie pour la fabrication de produit cosmétique, conditionnée pour la vente au détail en sachet aluminium de 1kg ou autre selon demande du client.

FRBTIFR-BTI-2026-002613504009099

Matière protéique de type collagène, se présentant sous forme de poudre, issue de peau de cochon, contenant plus de 90 % de protéines, utilisée comme matière première dans l’industrie pour la fabrication de produits cosmétiques, conditionnée en sachet aluminium de 1kg ou selon la demande du client.

FRBTIFR-BTI-2026-002673504009099

Matière protéique de type élastine hydrolysé, se présentant sous forme de poudre, à base de tendons de porc, utilisée comme matière première à la fabrication d'un produit cosmétique, conditionnée en sachet aluminium de 500 g ou suivant la demande du client.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI