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5 résultats pour "3603"

Codes nomenclature

961300000080Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n$o|3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches8%961310000080Briquets de poche, à gaz, non rechargeables6%961320000080Briquets de poche, à gaz, rechargeables6%961380000080autres briquets et allumeurs6%961390000080Parties6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2018-014283603005000

Dispositif de mise à feu d’explosifs préparés (capsule fulminante), utilisé dans les mines, carrières et chantiers de travaux publics. Le produit correspond à un détonateur non électrique constitué d’un étui métallique et d’un conducteur d’onde de choc.

FRBTIFR-BTI-2018-017663603006090

Allumeur électrique avec une petite charge de poudre d’allumage (0,720 g). Produit utilisé pour déclencher des extincteurs dans les véhicules aériens.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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