Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "3707902020"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2014-0084973707902090

Toner de couleur noire, contenu dans une cartouche en plastique, pour photocopieur. Il ne comporte pas de mécanisme, ni de partie électronique pour la distribution du produit. Le produit est composé principalement de résine styrène-acrylique, de cire, de noir de carbone, de silice et d’oxyde de titane.

FR-RTC-2014-0084983707902090

Toner de couleur cyan, contenu dans une cartouche en plastique, pour photocopieur. Il ne comporte pas de mécanisme, ni de partie électronique pour la distribution du produit. Le produit est composé principalement de résine styrène-acrylique, de cire, de pigment organique, de silice et d’oxyde de titane.

FR-PRO-2011-0067943707902090

POUDRE DE TONER NOIRE, USAGÉE, FILTRÉE, DESTINÉE À ÊTRE UTILISÉE COMME MATIÈRE PREMIÈRE SECONDAIRE POUR LA RÉALISATION DE CARTOUCHES DE TONER. CE PRODUIT EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN FUTS DANS DES CARTONS DE 100 KGS.

FR-PRO-2011-0002153707902010

POUDRE D'ENCRE EN VRAC (SAC DE 20 KGS), DESTINÉE À ÊTRE UTILISÉE COMME RÉVÉLATEUR DANS LA FABRICATION DE CARTOUCHE D'ENCRE POUR LES IMPRIMANTES MULTIFONCTIONS.

FRBTIFR-BTI-2019-109383707909000

Préparation chimique sous forme de poudre de couleur noire, jaune, bleue ou rouge. Ce produit est destiné à être utilisé sur des appareils avec toner (de type photocopieurs). Produit conditionné pour la vente au détail en dose individuelle.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI