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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-E4-2005-0027193707903090

REVELATEUR POUR PHOTOCOPIEUR BLOC EN PLASTIQUE TRANSPARENT DE 30CM GE LONG AVEC BOUCHON EN PLASTIQUE.

FR-E4-2005-0027203707903090

REVELATEUR POUR PHOTOCOPIEURS CYLINDRE EN MATIERE PLASTIQUE TRANSPARENT DE 40CM DE HAUTEUR, CONTENANT DE LA POUDRE NOIRE. EF/EF

FR-RTC-2014-0084973707902090

Toner de couleur noire, contenu dans une cartouche en plastique, pour photocopieur. Il ne comporte pas de mécanisme, ni de partie électronique pour la distribution du produit. Le produit est composé principalement de résine styrène-acrylique, de cire, de noir de carbone, de silice et d’oxyde de titane.

FR-RTC-2014-0084983707902090

Toner de couleur cyan, contenu dans une cartouche en plastique, pour photocopieur. Il ne comporte pas de mécanisme, ni de partie électronique pour la distribution du produit. Le produit est composé principalement de résine styrène-acrylique, de cire, de pigment organique, de silice et d’oxyde de titane.

FR-PRO-2011-0067943707902090

POUDRE DE TONER NOIRE, USAGÉE, FILTRÉE, DESTINÉE À ÊTRE UTILISÉE COMME MATIÈRE PREMIÈRE SECONDAIRE POUR LA RÉALISATION DE CARTOUCHES DE TONER. CE PRODUIT EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN FUTS DANS DES CARTONS DE 100 KGS.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI