Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "3814009099"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

381400909980autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-064033814009099

Solvant composite pour la préparation d’encres, se présentant sous la forme d’un liquide limpide incolore, fabriqué uniquement sur demande, conditionné en vrac ou en contenant de tailles diverses (containers, tonnelets, fûts, ...)

FRBTIFR-BTI-2024-050363814009099

Solvant de désencrage recyclé, issu de la régénération de déchets, se présentant sous forme de liquide, incolore, à base d’éthanol, destiné au nettoyage d’installation d’imprimerie, conditionné en IBC plastique.

FRBTIFR-BTI-2024-036343814009099

Préparation à base de solvants organiques, contenant des gaz propulseurs, un hydrocarbure et de l'éthanol, destinée à être utilisée comme nettoyant pour freins et embrayages, exempt de tensio-actif, conditionnée pour la vente au détail en flacon aérosol de 600 ml.

FRBTIFR-BTI-2024-008093814009099

Solvant organique à base d'hydrocarbures isoparaffiniques et d’alcool, présenté sous forme liquide incolore, permet le nettoyage et le dégraissage à froid de pièces mécaniques, métalliques, plastiques et caoutchouc, conditionné pour la vente en fut de 143 kg et en tonnelet de 5 litres et 43 kg.

FRBTIFR-BTI-2024-029923814009099

Solvant organique, se présentant sous la forme d’un mélange, liquide, incolore, destiné au nettoyage et au dégraissage des moules, pièces usinées, machines, moteurs électriques, chaines, conditionné en divers conditionnements tels que fûts et bidons.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI