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Recherche douanière

20 résultats pour "38190000"

Codes nomenclature

381900000080Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70|% en poids99%381900001080à base d'esters silicates ou phosphoriques, destinés à certains types de véhicules aériens99%381900009080autres99%380190000080autres49%380900000080Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs49%381000000080Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage49%381090000080autres49%381100000080Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales49%381190000080autres49%381200000080Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques49%381300000080Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices49%381300001080Compositions et charges pour appareils extincteurs, visés à la position 8424, destinés à certains types de véhicules aériens49%381300009080autres49%381400000080Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis49%381500000080Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs49%381590000080autres49%381600000080Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n$o|380149%381700000080Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n$o$s|2707|ou 290249%381800000080Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique49%391900000080Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux49%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2022-0292438190000

Liquide pour freins hydrauliques, ne contenant pas d'huile de pétrole, ni de minéraux bitumeux, conditionné pour la vente au détail en flacon de 500 ml.

FRBTIFR-BTI-2019-107203819000090

Liquide pour freins hydrauliques ne contenant pas d'huile de pétrole.

FR-RTC-2013-1635393819000090

Liquide pour freins hydrauliques à base de polyéthylène glycoléthers ne contenant pas d'huile de pétrole.

FR-PRO-2011-0049923819000090

LIQUIDE POUR FREINS HYDRAULIQUES À BASE DE GLYCOLS, NE CONTENANT PAS D'HUILE DE PÉTROLE. LE PRODUIT EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN FLACON DE 500ML.

FR-E4-2004-00289238190000

LIQUIDE DE FREIN, COMPOSE DE PRODUITS DE TYPE GLYCOL ET NE CONTENANT PAS D'HUILES DE PETROLE. CONDITIONNE POUR LA VENTE EN FLACON DE 355ML.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI