Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "3824790010"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2019-168663824790010

Préparation chimique, sous forme liquide.

FRBTIFR-BTI-2020-018713824783010

Mélange contenant des dérivés halogénés du méthane et de l'éthane, et uniquement du difluorométhane (50 %) et du pentafluoroéthane (50 %). Le produit est un gaz utilisé comme fluide frigorigène sous le nom de R410A.

FR-RTC-2016-0013443824789000

Préparation à base de tetrafluoroéthane et de diméthyléther, présentée sous forme d'aérosol, destinée aux tests de sensibilité pulpaire des dents, conditionnée pour la vente au détail.

FR-RTC-2016-0013453824789000

Préparation gazeuse à base de tetrafluoroéthane, présentée sous forme d'aérosol, destinée à être utilisée comme cryo-anesthésique en application sur la muqueuse de la cavité buccale, conditionné pour la vente au détail.

BED.T.301.4883824300010

Carbure de tungstène simplement mélangé à de la poudre métallique obtenue après fusion et atomisation au gaz.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI