Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "3824901000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-PRO-2012-0003673824901000

GEL TIXOTROPE CONSISTANT EN SULFANATES DE CALCIUM OBTENUS À PARTIR DE PÉTROLE ET D'ACIDE SULFURIQUE. CE PRODUIT EST UTILISÉ COMME ADDITIF ANTI-CORROSION.

FR-E4-2008-0005493824901000

PREPARATION CHIMIQUE SOUS FORME LIQUIDE, A BASE D'ACIDES ALKYSULFONIQUES DILUES DANS UNE HUILE MINERALE. PRODUIT INTERMEDIAIRE DESTINE A LA FABRICATION D'ADDITIFS POUR HUILE MINERALE OU LIQUIDES UTILISES AUX MEMES FINS QUE LES HUILES MINERALES .

FR-RTC-2014-0056283824902000

Produit des industries chimiques ou des industries connexes consistant en une lame getter sur laquelle sont brasées deux préformes. Ce produit permet l'absorption des gaz pour maintenir le vide dans un détecteur infrarouge non-refroidi. Il s’agit d’un piège à gaz, élément composant un tube électronique. La lame getter agit par chimisorption (interaction chimique entre les éléments constitutifs de la surface de la lame et des molécules de gaz présentes à l’intérieur du tube).

FRBTIFR-BTI-2026-026093925901000

Ouvrage divers en matière plastique (ABS - acrylonitrile butadiène styrène) avec une finition noir mat, de type support mural ajustable pour maintenir un pommeau de douche.

FRBTIFR-BTI-2026-012643925901000

Plastron blanc en matière plastique démuni de toute connectique ou d’instrument de connexion. Le plastron dispose d'un système d'identification grâce à un porte étiquette protégé par une fenêtre translucide et d’un dispositif anti-poussière grâce à des volets à guillotine. Le plastron permet l’intégration et la connexion d’une prise RJ45 (non incluse) dans un mur ou une goulotte. Ce RTC ne reprend que le plastron de matière plastique sans aucun autre élément supplémentaire. Le plastron est conditionné en boîte et est prévu pour être fixé a demeure selon les données de l'opérateur. Dimensions 45x45 avec 1 ou 2 ports selon le modèle. Couleur : Blanc Composition : ABS

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI