Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "3825610000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

382561000010autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes6%
382561000080contenant principalement des constituants organiques6%
FRBTIFR-BTI-2024-050333825610000

Produit résiduaire issu d’opérations de désencrage et de nettoyage d’installation d’imprimerie, se présentant sous forme liquide, à base d’un mélange de solvants organiques, destiné à être régénéré pour réemploi, conditionné en fût IBC plastique de 1000 L.

FRBTIFR-BTI-2024-028863825610000

Déchet de l’industrie chimique se présentant sous la forme d’un liquide bleu, contenant principalement des constituants organiques, issu d’opération de désencrage et destiné à être régénéré pour réemploi en opérations de nettoyage et désencrage, conditionné en vrac en citerne.

FRBTIFR-BTI-2024-016793825610000

Déchet non dénommé ni compris ailleurs, liquide et incolore principalement composé de constituants organiques, issu d’opérations de désencrage, destiné à être régénéré pour réemploi, conditionné en GRV de 1000 litres.

FRBTIFR-BTI-2024-016853825610000

Déchet provenant de solvant de désencrage, se présentant sous la forme d’un liquide destiné à être régénéré pour réemploi en opération de nettoyage et désencrage.

FRBTIFR-BTI-2023-016273825610000

Déchet provenant de solvant de désencrage, se présentant sous la forme d’un liquide destiné à être régénéré pour réemploi en opération de nettoyage et désencrage.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI