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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2022-0207638260090

Mélange, contenant moins de 70% en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, contenant en poids plus de 20% d'ester monoalkyles d'acides gras, se présentant sous une forme liquide, de couleur jaunâtre, destiné au nettoyage des systèmes utilisant des fluides caloporteurs anhydres, dans un cadre industriel. Le produit est conditionné en fûts de 180kg, en grands récipients pour vrac (GRV) de 1000L/900kg et en vrac citerne.

FRBTIFR-BTI-2021-060023826001099

Esters monoalkylés, se présentant sous la forme d’un liquide translucide légèrement jaune, utilisés comme additif au carburant pour réduire la consommation et les émissions de gaz polluants, conditionnés en bidon transparent de 25L.

FRBTIFR-BTI-2019-104433826009019

Mélange contenant moins de 70 % d’huiles de pétrole. Produit sous forme liquide et de couleur jaune très clair, utilisé pour diminuer la viscosité des bitumes pour application routière.

FR-RTC-2015-0057593826009090

Mélange à base de biodiesel contenant moins de 70% d’huiles de pétrole, destiné à la formulation de boues de forage.

FR-RTC-2016-0001113826009019

Mélange à base de biodiesel destiné à être utilisé comme plastifiant dans certains mastics et adhésifs.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI