Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "3903110000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

390311000010Polystyrène6%
390311000080expansible6%
FRBTIFR-BTI-2023-002913403110000

Graisse pour cuir destinée à nourrir et imperméabiliser les chaussures, conditionnée pour la vente au détail en boite métallique de 40 ml.

FRBTIFR-BTI-2025-078583923210000

Sac en matière plastique (polyéthylène – PE) se présentant sous la forme d’un lot de 8 sacs à litière pour chats. Ce sac jetable est destiné à être placé à l’intérieur d’un bac à litière de manière à le protéger de la litière et des déjections de l’animal. Dimensions : 86 x 36 cm. Poids : 26 g. Le produit est conditionné en rouleau, entouré d'un papier.

FRBTIFR-BTI-2026-008743923210000

Article d’emballage, se présentant sous la forme d’un sachet transparent en polyéthylène comportant un texte de sécurité, de forme rectangulaire, destiné à emballer divers produits. Dimensions : 500 x 950 mm.

FRBTIFR-BTI-2025-063948903110000

Ouvrage en matière plastique, se présentant sous la forme d'un corps pour bateau gonflable, sans moteur, et sans aucun accessoire. Ce corps est conçu pour pouvoir inclure un moteur.

FRBTIFR-BTI-2025-058248903110000

Bateau gonflable en vinyle résistant, existant en différents modèles. Il dispose de deux rames simples, accrochées sur les côtés du bateau. Le bateau est compatible avec l'ajout d'un moteur (non présenté sur ce RTC). Le produit est d’un poids à vide sans moteur n’excédant pas 100kg. Les accessoires (rames et gonfleurs) sont inclus.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI