Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "3903110090"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-RTC-2017-0023853903190090

GRANULES DE POLYSTYRENE NON EXPANSES ET DESTINES A L’INJECTION DE PIECES PLASTIQUES POUR TONER D’IMPRIMANTE.

FRBTIFR-BTI-2023-002913403110000

Graisse pour cuir destinée à nourrir et imperméabiliser les chaussures, conditionnée pour la vente au détail en boite métallique de 40 ml.

FRBTIFR-BTI-2022-0569739011090

Polymère de l'éthylène, sous forme primaire, de type polyéthylène, d'une densité inférieure à 0,94 et non linéaire, se présentant sous la forme de granulés en matières plastiques, opaques, d’apparence blanc laiteux, constitués d’un mélange maître contenant 55% de polyéthylène basse densité (LDPE), 30% de silice, et 15% d'erucamide (agent glissant), utilisés pour la fabrication de films plastiques. Ces granulés sont conditionnés pour la vente au détail par sac de 25 unités ou dans des big bag.

FRBTIFR-BTI-2022-0569439011090

Polymère de l'éthylène, sous forme primaire, de type polyéthylène, d'une densité inférieure à 0,94 et non linéaire, se présentant sous la forme de granulés en matières plastiques, de couleur beige, constitués d’un mélange maître contenant 68% de polyéthylène basse densité (LDPE), 18% de silice, 12% d'eurucamide (agent glissant) et d’un anti-oxydant, utilisés pour la fabrication de films plastiques. Ces granulés sont conditionnés pour la vente au détail par sac de 25 unités ou dans des big bag.

FRBTIFR-BTI-2022-000153206110090

Préparation à base de dioxyde de titane (contenant plus de 80% calculé sur matière sèche), présentée sous forme d’une poudre blanche, destinée à l’industrie cosmétique pour la fabrication de maquillage comme pigment de couleur blanche, conditionnée pour la vente en fût de 23 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI