Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "3907999090"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-RTC-2016-0037023907999090

POLY(1,4 BUTANEDIOL)-9 DIPALMITATE SOUS FORME PRIMAIRE (BLOC IRRÉGULIER) UTILISÉ POUR DES SOINS CAPÏLLAIRES ET DERMATOLOGIQUES. IL SE PRÉSENTE SOUS LA FORME D'UN SOLIDE BLANC CONTENU DANS UN FLACON EN VERRE.

FR-RTC-2015-0027883907999090

GRANULES SOUS FORME PRIMAIRE EN MATIÈRE PLASTIQUE (POLYBUTYLENE TEREPHTALATE).

FR-RTC-2014-0081033907999090

GRANULES DE POLYBUTYLENE TEREPHTALATE SOUS FORME PRIMAIRE POUR INJECTION.

FR-RTC-2014-0081063907999090

GRANULES DE POLYBUTYLENE TEREPHTALATE SOUS FORME PRIMAIRE POUR INJECTION.

FR-PRO-2011-0068393907999090

RESINE BICOMPOSANTE, LE COMPOSANT A, EST UNE RESINE A BASE DE POLYOL SOUS FORME PRIMAIRE, IL DOIT ETRE UTILISE AVEC UN COMPOSANT B, UN DURCISSEUR, POUR FORMER APRES REACTION UNE RESINE POLYURETHANE, ELLE EST DESTINEE A ETRE UTILISEE DANS L'ISOLATION DE MATERIEL ELECTRIQUE, L'ENROBAGE DE MATERIEL ELECTRONIQUE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI