Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "3911"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2024-061173911901990

Polymère synthétique de type polyimine présenté sous forme primaire (poudre), obtenu par la condensation d'arginine et de lysine, d’une pureté de plus de 95 %. L’article est destiné à la fabrication de produits cosmétiques. Il est conditionné dans une pochette d’aluminium de taille variable ou un flacon.

FRBTIFR-BTI-2024-0601939119099

Résine de polymère sous forme primaire, de type poudre utilisée dans la fabrication de peintures. Cette poudre est conditionnée dans un sachet, dans des sacs de 25 kg, qui sont ensuite palettisés pour le stockage et les expéditions.

FRBTIFR-BTI-2024-0602039119099

Résine de polymère sous forme primaire, de type poudre utilisée dans la fabrication de peintures. Cette poudre est conditionnée dans un sachet, dans des sacs de 25 kg, qui sont ensuite palettisés pour le stockage et les expéditions.

FRBTIFR-BTI-2024-0602139119099

Résine polymère (Copolymère de styrène substitué (vinyltoluène) et d'acrylate), se présentant sous forme de poudre (forme primaire) utilisée comme matière première pour les peintures. L’article est conditionné dans un sachet, dans des sacs de 25 kg, qui sont ensuite palettisés pour le stockage et les expéditions.

FRBTIFR-BTI-2024-0602239119099

Résine polymère (Copolymère de styrène substitué (vinyltoluène) et d'acrylate), se présentant sous forme de poudre (forme primaire) utilisée comme matière première pour les peintures. L’article est conditionné dans un sachet, dans des sacs de 25 kg, qui sont ensuite palettisés pour le stockage et les expéditions.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI