Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "3911909970"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

391190997080Solution aqueuse contenant en poids: -|30|% ou plus mais pas plus de 40|% de poly-4-vinylpyridine-N-oxyde -|0,1|% ou plus mais pas plus de 4|% d'acide isonicotinique-N-oxyde -|0,1|% ou plus mais pas plus de 3,5|% de sulfate de sodium -|0,1|% ou plus mais pas plus de 2|% de 4-acétylpyridine-N-oxyde6%
FRBTIFR-BTI-2021-059513911909990

Résine polymère, se présentant sous forme de poudre (forme primaire) utilisée comme matière première pour les peintures. L’article est conditionné dans un sachet, dans des sacs de 25 kg, qui sont ensuite palettisés pour le stockage et les expéditions.

FRBTIFR-BTI-2021-059533911909990

Résine polymère, se présentant sous forme de poudre (forme primaire) utilisée comme matière première pour les peintures. L’article est conditionné dans un sachet, dans des sacs de 25 kg, qui sont ensuite palettisés pour le stockage et les expéditions.

FRBTIFR-BTI-2021-059543911909990

Résine polymère, se présentant sous forme de poudre (forme primaire) utilisée comme matière première pour les peintures. L’article est conditionné dans un sachet, dans des sacs de 25 kg, qui sont ensuite palettisés pour le stockage et les expéditions.

FRBTIFR-BTI-2021-059553911909990

Résine polymère, se présentant sous forme de poudre (forme primaire) utilisée comme matière première pour les peintures. L’article est conditionné dans un sachet, dans des sacs de 25 kg, qui sont ensuite palettisés pour le stockage et les expéditions.

FRBTIFR-BTI-2018-043363911909960

Copolymère de polymère du styrène et de polymère de l'acide maléique anhydre et ester sous forme primaire et de masse moléculaire moyenne n'excédant pas 4500. Le polymère styrène est minoritaire (inférieur à 50%).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI