Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "3913900099"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

391390009980autres6%
FRBTIFR-BTI-2024-035923913900099

Polymère naturel ou modifié en solution aqueuse (chlorhydrate de chitosan (CAS 70694-72-3) à 11,5 % dans l'eau), destiné à servir de stimulateur des défenses naturelles des plantes.

FRBTIFR-BTI-2019-117443913900099

Poudre de matière plastique (90 % amylopectine, 10 % amylose). Cet article est un agent texturant pour la fabrication de cosmétique.

FR-RTC-2013-1665153913900099

POUDRE BLANCHÂTRE : LA GOMME DE XANTHANE EST UN POLYMÈRE NATUREL (POLYOSIDE) OBTENU PAR CULTURE DE LA BACTÉRIE XANTHOMONAS CAMPESTRIS DANS UN MILIEU DE GLUCOSE.

FR-RTC-2013-1656983913900099

POLYMERE NATUREL PROVENANT DE LA DECOMPOSITION DES VEGETAUX, DESTINE A ETRE INCORPORE DANS LES FORMULATIONS D'ENGRAIS.

FR-RTC-2013-1657023913900099

SEL POTASSIQUE DE L'ACIDE HUMIQUE, DESTINE A ETRE INCORPORE DANS LES FORMULATIONS D'ENGRAIS.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI