Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "39169010"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-0713039169010

Profilé en matière plastique (silicone) de forme géométrique autre qu'un polygone régulier, présentant d'une extrémité à l'autre une section transversale constante. L’article est fabriqué par extrusion. Il est destiné à être découpé en tronçons avec des encoches ou trous pour servir de support servant à maintenir des instruments chirurgicaux dans une boite de stérilisation.

FRBTIFR-BTI-2025-090373916901090

Bâton en matière plastique, de type piquet ou tuteur, fabriqué en produits de polymérisation de condensation à partir de fibres de verre noyées dans une résine de matière plastique (phtalate de diallyle), présentant une section transversale constante et répétitive, destiné à être utilisé comme arceau ou tuteur en milieu agricole. L'article se décline en différents coloris et longueurs, à la demande du client.

FRBTIFR-BTI-2024-037203916901090

Joint double d'étanchéité en silicone (polydiméthylsiloxane) présentant une section assimilable à un profilé, façonné de manière à s'adapter aux encadrements de fenêtres. Le joint peut être découpé à la longueur voulue, il est présenté en rouleau et séparable à la main, pour constituer deux joints de 9mm de large, une de ses faces est adhésive. La section transversale de chaque joint est constante sur toute la longueur. L'article est conditionné dans un emballage cartonné imprimé. Dimensions : Longueur 7,5 m – Hauteur 6 mm – Largeur 9 mm

FRBTIFR-BTI-2023-041703916901090

Fil transparent non creux de couleur jaune fluo constitué d'un monofilament synthétique en matière plastique (polyamide) dont la plus grande coupe transversale excède 1mm. Il est destiné à être utilisé comme fil de rechange pour débroussailleuse. Il est conditionné avec un cavalier en carton imprimé. Diamètre : environ 2,5 mm.

FRBTIFR-BTI-2022-0636539169010

Monofilaments en polyuréthane thermoplastique (TPU), fabriqués par polymérisation de condensation, présentant respectivement des diamètres de 1,75 ou 2,85 mm. Ce fil est utilisé comme consommable pour imprimantes 3D. L’article existe en différents coloris. L'article est conditionné sur bobine.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI