Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "3917290099"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

391729009980autres6%
FRBTIFR-BTI-2019-17170-063917290099

Coffret contenant un pot en verre, une paille en forme de spirale en plastique dur, 2 sucettes aux arômes de fruits (12 g), un sachet de bonbons gélifiés aux arômes de fruits (50 g), des guimauves saveur bubble gum (30 g), une préparation pour milkshake sous forme de poudre saveur bubble gum (61 g), 12 bâtons en plastique de poudre acidulées saveur bubble gum (10 g). Ce RTC ne reprend que la paille ondulée en matière plastique rigide, les bâtons de poudre acidulées, le pot, les sucettes, les bonbons gélifiés, les guimauves, la préparation pour milkshake font l’objet d’un classement séparé.

FR-RTC-2015-0045353917290099

TUBE RIGIDE EN MATIERE PLASTIQUE. CET ARTICLE PERMET DE PROTEGER LES FIBRES OPTIQUES AUX EXTREMITES DES CABLES. LONGUEUR : 72 CM, DIAMETRE AUX EXTREMITES : 25 MM, DIAMETRE HORS EXTREMITES : 15 MM.

FR-RTC-2013-1570443917290099

BAGUE DE FROTTEMENT, COMPOSE D'UN TUBE RIGIDE EN RESINE EPOXY BISPHENOL, CONTENANT AU SEIN DE CETTE MATIERE DES FIBRES MINERALES, L'INTERIEUR DU TUBE COMPORTE DES FIBRES DE POLYTETRAFLUOROETHYLENE DANS UNE RESINE DE POLYETHYLENE TEREPHTALATE RECOUVERT D'UNE RESINE EPOXY, DIMENSIONS:HAUTEUR 6 CM, DIAMETRE EXT. 5.8 CM, DIAMETRE INT. 5 CM, EPAISSEUR 4 MM.

FR-PRO-2011-0030483917290099

TUBE RIGIDE, EN FIBRE DE VERRE LIEE PAR UNE RESINE, D'UN DIAMETRE DE 22 MM ET D'UNE EPAISSEUR DE 2 MM.

FR-E4-2009-0035503917290099

TUYAU RIGIDE COMPOSÉ EN POLYCHLORURE DE VINYLE (PVC), COMBINÉ A DES RACCORDS (COUDES, CLARINETTES, BOUCHONS...) CES TUYAUX, D'UNE LONGUEUR DE 35 CM ENVIRON, SONT UTILISÉS DANS LE DOMAINE DE L'ARROSAGE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI